Tête de Minerve
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On les trouve
les ouvrages d’origine française essayés
à la coupelle (titre 950). |
| Tête de Minerve 2 |
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On les trouve les ouvrages d’origine française
essayés à la coupelle (titre 800). |
| Tête de sanglier |
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On les trouve sur les mêmes ouvrages essayés
au touchau (Paris). |
| Crabe |
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On les trouve sur les mêmes ouvrages essayés
au touchau (départements). |
| Charançon |
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On les trouve sur les ouvrages importés.
Ils proviennent de pays dont les produits sont soumis en France
au même régime que les produits similaires français. |
| Le cygne |
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On le trouve sur les ouvrages de toutes autres
provenances et aux montres étrangères de toute
origine. |
| Tête de Mercure 1 |
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On les trouve sur les ouvrages d’origines
françaises au titre légal. Ils sont exportés
en franchise des droits de garantie (titre 950). |
| Tête de Mercure 2 |
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On les trouve sur les ouvrages d’origines
françaises au titre légal. Ils sont exportés
en franchise des droits de garantie (titre 800). |
| Tête de Mercure 3 |
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On les trouve sur les ouvrages d’origines
françaises au titre légal. Ils sont exportés
en franchise des droits de garantie (titre 800). |
| Colombe |
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Il est utilisé dans le but de constater
le paiement complémentaire des droits de douane sur
les mouvements marqués M transit dans les boîtiers
d’argent |
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Les poinçons
mixtes : pour l'or et l' argent |
| Poinçon ET (Paris) |
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On le trouve sur les objets n’étant
pas au titre légal. Ces objets proviennent des Monts-de-Piété
ou encore de ventes publiques. Il s’applique également
sur les objets anciens dont on ne connaît par l’origine
et qui présente une certaine curiosité. |
| Poinçon ET (départements) |
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On le trouve sur les objets n’étant
pas au titre légal. Ces objets proviennent des Monts-de-Piété
ou encore de ventes publiques. Il s’applique également
sur les objets anciens dont on ne connaît par l’origine
et qui présente une certaine curiosité |
| Tête de lièvre |
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C’est une marque spécifique qui
s’applique aux ouvrages d’origines françaises.
Ils sont exportés en franchise du droit de réimportés
avec paiement de la taxe. |
| Charançon |
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On le trouve sur les ouvrages étrangers
fabriqués au titre français, supprimés
en 1864. |
| Tête d’aigle et tête de sanglier |
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On le trouve sur les ouvrages d’origines
françaises dont la composition est l’or et de
l’argent. Le poids du métal accessoire dépasse
par au poids total, la proportion de 3 p.100. |
| Poinçon d’identité |
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On le trouve sur les objets d’or et d’argent,
plus particulièrement sur les articles de petite horlogerie
introduits en France de manière temporaire. |
